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Conditions générales

Ce site est exploité par Solenne Paris. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Solenne Paris. Solenne Paris met ce site à votre disposition, incluant toutes les informations, outils et services disponibles, sous réserve de votre acceptation intégrale des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant un de nos produits, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions Générales (les « CG »), y compris les conditions et politiques additionnelles référencées ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces CG s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s’y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces CG avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à toute partie du site, vous acceptez d’être lié(e) par ces CG. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions de cet accord, vous ne devez ni accéder au site ni utiliser nos services. Si ces CG sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces CG.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux CG. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des CG sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces CG en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement. Votre utilisation continue du site après publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme d’e-commerce nous permettant de vous vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces CG, vous déclarez avoir l’âge légal dans votre pays de résidence, ou avoir donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d’utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur la propriété intellectuelle).

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout code de nature destructive.

Toute violation de ces CG entraînera la résiliation immédiate de vos services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (hors données de carte bancaire) peut être transféré non chiffré et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les données de carte bancaire sont toujours chiffrées lors des transferts sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les intitulés utilisés dans cet accord sont fournis pour commodité et n’affectent pas l’interprétation des présentes.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations sur ce site sont inexactes, incomplètes ou obsolètes. Le contenu du site est fourni à titre d’information générale et ne doit pas être votre seule source de décision sans consulter des sources primaires, plus exactes, complètes ou à jour. Votre recours au contenu du site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques, fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mise à jour. Il vous incombe de surveiller les changements sur notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie/contenu) à tout moment, sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent n’être disponibles qu’en ligne sur le site. Ils peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour : (insérer le lien vers la page Politique de retour).

Nous nous efforçons d’afficher les couleurs et images des produits aussi fidèlement que possible ; nous ne pouvons toutefois garantir la précision d’affichage des couleurs sur votre écran.

Nous nous réservons le droit — sans y être tenus — de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous pouvons également limiter les quantités proposées.

Toutes les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, à notre entière discrétion, sans préavis. Nous pouvons cesser d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande (même compte client, même carte, même adresse de facturation et/ou de livraison). En cas de modification/annulation, nous tenterons de vous prévenir via l’e-mail et/ou l’adresse/téléphone de facturation fournis.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes, et à les mettre à jour (e-mail, numéro et date d’expiration de carte) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Vous reconnaissez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties, déclarations ni conditions d’aucune sorte et sans approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils tiers.

Votre utilisation de ces outils se fait à vos risques, et vous devez vous assurer d’en accepter les conditions auprès des fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également proposer de nouveaux services/fonctionnalités à l’avenir (y compris de nouveaux outils et ressources), soumis eux aussi aux présentes CG.

ARTICLE 8 – LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Des liens tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner/évaluer le contenu ou l’exactitude, et n’assumons aucune responsabilité pour tout matériel, site, produit ou service de tiers.

Nous ne saurions être responsables de dommages liés à l’achat ou l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou à toute transaction effectuée auprès de sites tiers. Veuillez lire attentivement leurs politiques et pratiques avant toute transaction. Les réclamations concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (ex. participation à un concours) ou, sans demande de notre part, des idées créatives, suggestions, propositions ou autres (collectivement, les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support les Commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus (1) de garder les Commentaires confidentiels ; (2) de rémunérer les Commentaires ; (3) d’y répondre.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou violant des droits de propriété intellectuelle ou ces CG.

Vous garantissez que vos Commentaires ne violent aucun droit d’un tiers (droits d’auteur, marques, vie privée, etc.), ne contiennent pas de contenu injurieux/illégal/obscène, ni de virus ou code malveillant. Vous n’utiliserez pas de fausse adresse e-mail, ne vous ferez pas passer pour quelqu’un d’autre, ni ne nous induirez en erreur sur l’origine des Commentaires. Vous êtes seul(e) responsable de vos Commentaires et de leur exactitude.

ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

La soumission de vos données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. (Insérer le lien vers la Politique de confidentialité.)

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut y avoir, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions relatives aux descriptions, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais et disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur/inexactitude/omission, et de modifier/mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information du Service ou d’un site connexe est inexacte, et ce à tout moment, sans préavis (y compris après votre commande).

Nous n’assumons aucune obligation de mise à jour/modification/rectification des informations du Service ou d’un site connexe, sauf exigence légale. L’absence d’indication de mise à jour ne signifie pas que toutes les informations ont été modifiées.

ARTICLE 12 – USAGES INTERDITS

Outre les interdictions prévues aux CG, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter des actes illégaux ; (c) pour violer des règlements/lois applicables ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser/transmettre des virus ou codes malveillants ; (h) pour collecter des données personnelles d’autrui ; (i) pour spam/phishing/pharming/prétexting/spidering/crawling/scraping ; (j) à des fins obscènes/immorales ; (k) pour contourner/perturber les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site. Nous nous réservons le droit de résilier votre accès en cas de violation.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation du Service sera ininterrompue, rapide, sûre ou sans erreur, ni que les résultats obtenus seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions retirer le Service pour une durée indéterminée ou l’interrompre à tout moment, sans préavis.

Vous convenez que votre utilisation du Service se fait à vos risques. Le Service et tous les produits fournis (sauf mention contraire) sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie expresse ou implicite, y compris garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

En aucun cas Solenne Paris, ses directeurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne seront responsables de dommages indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs (perte de profit, de chiffre d’affaires, d’économies, de données, coûts de remplacement, etc.), que ce soit contractuellement, délictuellemment (y compris négligence), en responsabilité stricte ou autre, découlant de l’utilisation du Service ou de tout produit, y compris toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte/atteinte résultant de l’utilisation du Service ou de tout contenu/produit transmis ou rendu disponible via le Service.

Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion/limitation de responsabilité pour dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes CG est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins exécutoire dans la mesure permise par la loi ; la partie inapplicable sera réputée dissociée, sans affecter la validité et l’applicabilité des dispositions restantes.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités nées avant la date de résiliation survivent à celle-ci. Les présentes CG restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous notifiant que vous n’utilisez plus nos services, ou en cessant d’utiliser le site. En cas de non-respect des CG, nous pouvons résilier cet accord sans préavis ; vous resterez redevable des sommes dues jusqu’à la date de résiliation et nous pourrons vous refuser l’accès au Service (ou à une partie de celui-ci).

ARTICLE 16 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer un droit ne constitue pas renonciation. Les présentes CG et toute politique/règle d’exploitation publiée sur ce site ou relative au Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits (y compris les versions précédentes des CG). Toute ambiguïté sera interprétée en faveur de la partie qui n’a pas rédigé le texte.

ARTICLE 17 – LOI APPLICABLE

Les présentes CG et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément au droit français. Tout litige relèvera des juridictions compétentes du ressort du siège de Solenne Paris (préciser la ville, ex. Paris).

ARTICLE 18 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Vous pouvez consulter la version la plus récente des CG à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des CG en publiant des mises à jour sur notre site. Il vous incombe de vérifier les changements. Votre utilisation continue du site ou du Service après publication constitue acceptation.

ARTICLE 19 – CONTACT

Pour toute question concernant les Conditions Générales : info@solenneparis.fr (ou votre e-mail officiel Solenne Paris)

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